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39-2 ENVIRONNEMENT - PÉRENNISATION DES SITES DE PLONGEE DU RASCOUÏ, DE LA LOVE, ET DU TOMBANT DU CAP GROS SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA COMMUNE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES, LE COMITE DEPARTEMENTAL DES ALPES D

Séance du jeudi 5 juin 2014 à 17 heures

39-2 ENVIRONNEMENT - PÉRENNISATION DES SITES DE PLONGEE DU RASCOUÏ, DE LA LOVE, ET DU TOMBANT DU CAP GROS SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA COMMUNE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES, LE COMITE DEPARTEMENTAL DES ALPES D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS ET LE COMITE REGIONAL COTE D'AZUR D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS - AUTORISATION D'AMÉNAGEMENT DE MOUILLAGES FIXES - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par Monsieur Matthieu GILLI

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