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02-3 SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE

Séance du vendredi 12 juillet 2013 à 15h00

02-3 SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par M. Eric PAUGET

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