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02-3 SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE

Séance du jeudi 12 juillet 2012 à 15h00

02-3 SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par M. Eric PAUGET

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